Conditions générales de vente
Conditions générales de vente et d’utilisation
Les présentes Conditions Générales de Vente (désignées ci-après « CGV ») sont conclues entre d’une part Julien LECOMTE (sous l'enseigne Aphelios), entrepreneur individuel de droit français, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 985 084 128, ayant son siège au 3 rue Louis Joseph PAVIE, 49124 Saint-Barthélemy-d'Anjou, dont le nom commercial est Kimejis, et d’autre part toute personne ayant effectué une visite et/ou un achat sur le site kimejis.com ci-dessous dénommée « l’Utilisateur ». Tout achat ou toute visite sur le site albyreo.com entraîne automatiquement l’acceptation de la totalité de ces conditions.
ARTICLE LIMINAIRE - DÉFINITIONS
- Client : tout utilisateur du Site qui réalise un achat d’un Produit par l’intermédiaire du Site.
- Commande : procédé qui consiste pour le Client à choisir et payer les Produits sur le Site.
- Produit : désigne tout produit qui peut être visionné ou acheté sur le Site.
- Utilisateur : toute personne qui accède au Site.
ARTICLE 1 – OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION
- Les présentes CGV définissent les conditions d'utilisation du Site.
- Chaque Utilisateur s’engage, sans réserve, à respecter les présentes CGV.
- Tous les nouveaux outils ajoutés après la publication de ces CGV y seront également assujettis.
ARTICLE 2 – VERSION EN VIGUEUR
- La version des CGV qui prévaut est la dernière version disponible sur le Site.
- Aphelios est libre de mettre à jour ou de remplacer toute partie de ces CGV à tout moment.
ARTICLE 3 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
- Le Site est hébergé sur Shopify Inc.
- En acceptant ces CGV, l’Utilisateur déclare avoir atteint l’âge de la majorité.
- L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser les Produits à toute fin illégale ou non autorisée.
- Le fonctionnement du Site peut être interrompu à tout moment par Aphelios sans préavis.
ARTICLE 4 – CONDITIONS GÉNÉRALES
- Aphelios se réserve le droit de refuser l’accès aux services à toute personne, à tout moment.
- Aphelios se réserve le droit de limiter les quantités de tout Produit offert.
- Les descriptions et prix peuvent être modifiés sans préavis.
ARTICLE 5 – PRIX
- Les prix appliqués sont ceux affichés sur le Site au moment de la Commande.
- Les prix s’entendent en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
ARTICLE 6 – PRÉSENTATION DES ARTICLES
- Les photographies des Produits permettent un affichage aussi clair que possible.
- Aphelios ne peut assurer que les Produits seront exactement identiques aux photos (rendu des écrans).
- Aphelios se réserve le droit de corriger toute erreur ou d’annuler des commandes si une information est inexacte.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS ET LIENS DE TIERS
- Aphelios peut fournir l’accès à des outils tiers sans exercer de contrôle dessus.
- L’utilisation de ces outils ou des liens tiers se fait aux risques et périls de l’Utilisateur.
ARTICLE 8 – COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS
- Aphelios se réserve le droit d'utiliser tout contenu soumis par l'Utilisateur sans compensation.
- L’Utilisateur est responsable de la teneur et de l'exactitude de ses commentaires.
ARTICLE 9 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- La soumission des renseignements personnels est régie par la Politique de Confidentialité consultable sur le Site.
ARTICLE 10 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION
- Le Client s’engage à fournir des informations de compte exactes et à jour.
- Aphelios se réserve le droit d’interdire les Commandes semblant provenir de revendeurs.
ARTICLE 11 – UTILISATIONS INTERDITES
- L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site pour des fins illégales ou pour recueillir les données d’autrui.
ARTICLE 12 – COMMANDE
- La Commande est finalisée une fois le paiement reçu. Une confirmation est envoyée par courriel.
- Une Commande en cours d’envoi ne peut être annulée.
- Aphelios s’engage à expédier les Produits dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés, sauf rupture de stock.
ARTICLE 13 – LIVRAISON
- La livraison a lieu dans un délai indicatif de 7 à 21 jours ouvrés après expédition.
- Aphelios n'est pas responsable des retards d’acheminement causés par les transporteurs tiers.
- Le suivi indiquant une livraison fait foi de la bonne réception du Produit.
ARTICLE 14 – DROIT DE RÉTRACTATION
- Le Client dispose de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation.
- Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine et en parfait état.
- Les frais de retour sont à la charge du Client.
ARTICLE 15 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
- La responsabilité de Aphelios ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de faute du Client.
- L'utilisation du Site se fait aux seuls risques de l'Utilisateur.
ARTICLE 16 - INDEMNISATION
- L’Utilisateur accepte d’indemniser Aphelios concernant toute réclamation fondée sur la violation de ces CGV.
ARTICLE 17 – DISSOCIABILITÉ
- Si une clause est jugée nulle, elle sera dissociée sans affecter la validité des autres clauses.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE ET COORDONNÉES
- Les présentes CGV sont régies par la loi française.
- Pour toute question, contactez Aphelios à : contact@kimejis.com.